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 [A Savoir] Code Pénal

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totobow!
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Messages : 110
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Grade : [P.M] Administrateur

MessageSujet: [A Savoir] Code Pénal   Mar 22 Oct - 22:57

Code pénal

Préambule
Le code pénal introduit la notion juridique d'intérêts fondamentaux de la nation. Il applique la justice, procédure pénaux et le droit pénal.
I. Sanction pénal
Système de sanction et correction.
Article [1.1]: En cas de non-respect des règles de la république ou de habbo, vous serez dans tous les cas répertorier à vie.
Article [1.2]: La Gendarmerie Française sanctionne par tranche d’avertissement :
1 avertissement : Limite sa progression dans la gendarmerie au niveau II.
2 avertissements : Limite sa progression dans la gendarmerie au niveau IV.
3 avertissements : Limite sa progression dans la gendarmerie au niveau V, empêche d'être citoyen/habitant.
4 avertissements : Exclusion de la république.
Le retrait de l'avertissement se réalise selon votre comportement qui suis l'avertissement.
Article [1.3]: Les membres de la république, comme les non membres de la république peuvent être sanctionnable, il y’a aucune limite, seul les fondateurs ne sont pas sanctionnable.
Article [1.4]: Les fondateurs, et le ministre de la justice sous le suivie du président sont les seuls à pouvoir sanctionner un utilisateur.
Article [1.5] : Le retrait d’avertissement se réalise uniquement par la fondation.
Article [1.6] : On ne retire pas les exclusions définitif.
Article [1.7] : Le ministre de la justice avec le suivi du président sont en charge de gestion des plaintes publiques. Les plaintes anonymes sont gérer uniquement par les fondateurs.

II. Conduite
Le non-respect entraîne une sanction.
Article [2.1]: Interdiction d’insulter dans n’importe quelle circonstance.
Article [2.2]: Le blocage est strictement interdit, vous serez dans ce cas exclue de l’appartement, voir même bloqué de la salle impliquée si vous reproduisez l’opération régulièrement.
Article [2.3]: La discrimination envers un ou plusieurs individus est strictement interdite.
Article [2.4]: Le racisme est interdit.
Article [2.5]: Il est obligatoire d’exécuter une demande faite par un supérieur sur le fait que cela reste dans le milieu de la G.F, et non personnelle.
Article [2.6]: Il est obligatoire d’apporter des preuves durant des témoignages 
(insulte de X envers Y,…) en communiquant vos captures d’écran. Dans le cas contraire, votre témoignage restera une simple parole sans preuves, voir même créateur de conflit.
Article [2.7] : Il est strictement interdit de danser dans les salles appliquent des conditions d’entrer.
Article [2.8] : Porter une mission ou un tag demande une certaine exigence. La mission doit respecter votre fonction, les tags ne doivent pas comporter des insultes ou des noms ennemis. Il est fortement conseiller d’inscrire « République Française » dans un de vos tags.
Article [2.9] : Il est obligatoire de nous communiquer votre ou vos autres comptes. 
Article [2.10] : Il est formellement interdit de divulguer des informations personnelles à des inconnus ou des personnes où vous n’avez jamais eu de réels contacts dans la réalité.
Article [2.11] : Habbo reste un jeu virtuel. Dans le cas où nous constatons que vous n’avez plus le contrôle de vous-même, et après plusieurs convocations, vous serez rétrogradé. Nous sommes en droit de faire un signalement aux modérateurs de habbo, notre priorité reste votre santé.
Article [2.12] : Les absences des membres gradés, doivent être obligatoirement signalées dans le cas où cela dépasse 7 jours consécutif.
Article [2.13] : Les demandes de grades comme de point de compétence ne sont pas tolérées.
Article [2.14] : Vous serez inculpé d’infiltration si on constate une baisse de fréquentation ou de communication, ou un changement immédiat de comportement.
Article [2.15] : Le double travail est STRICTEMENT INTERDIT, en cas de double travail vous perdez immédiatement 10 points de compétence avec un délai de mise en retrait de 3 jours (un message vous oblige de démissionner du clan adopter sous 3 jours). En cas de non-respect de la mise en retrait, vous perdez votre grade. 
Le double travail concerne : Clan qui inclue du recrutement,  des missions, tout type de RPG.
Article [2.16] : Les disputes entre gradés sont sanctionnable, la sanction concerne toute les personnes impliquées dans le conflit.
Article [2.17] : Dans le cas où vous divulguez des informations secret défense, vous pouvez être sujet d’une perte de grade.
Article [2.18] : Vous avez interdit de flooder.
Article [2.19] : Les demandes d'up grade contre des crédits ou divers mobiliers reste interdites.
Article [2.20] : Écrire de manière sordide, ou des messages sexuels, fera suite à des poursuites imminentes.
Article [2.21] : Rester inactif dans la G.F, tout en étant régulièrement présent, vous fera inculper d’utiliser un autre compte. Dans ce cas, vous serez sanctionné.
Article [2.22] : Les demandes de contact entre membre mineur et majeur sont interdites.
Article [2.23] : Se faire passer pour une autre personne dans un but de lui nuire sera lourdement sanctionner (exclusion de habbo envisageable).
Article [2.24] : Il est interdit de falsifier des votes avec plusieurs comptes.
Article [2.25] : Vous êtes responsables des messages envoyés sur les forums (Habbo, G.F). Vous en assumez donc les écrits (capture d’écran).
Article [2.26] : Les comportements antijeu sont lourdement sanctionnable.
Article [2.27] : Le harcèlement moral ou psychique est lourdement sanctionné.
Le harcèlement peut prendre différentes formes. Toutes ces formes vont à l’encontre de nos conditions d’utilisation et nous prenons chaque violation des règles très au sérieux.
Chaque type de harcèlement entraîne un niveau de sanction différent en fonction de la gravité de l’incident. La sanction sera déterminée au cas par cas.




Article [2.28]  Spécial Anti-Hackage
Le hackage se constitue d’assemblage de vos données personnelles et information que vous pouvez communiquer de type : E-mail via MSN, YouTube,… . D’autres principes existent dans le seul but de voler votre compte. 
Avec votre adresse e-mail, le hackeur à des possibilités de voler votre compte et changer le mot de passe de votre personnage et voler les mobiliers et crédits dons vous disposez.
Vos données privés, restent privés, en aucun cas doivent être communiqué : E-mail, MSN, YouTube, numéro personnel,…


Article [2.29] : A votre entrée dans la P., vous êtes susceptible de faire l’objet d’espionnage dans le cas ou des doutes apparaissent sur un non-respect éventuel du règlement intérieur de la G.F, ou de Habbo.


Article [2.30] : La réalisation de saccage est tolérée dans les mafias et F.B.I. Si vous saccager une unité policière (Française) ou un civil sans motif apparent, vous serez sanctionnez par l'acte.


Article [2.31] : Durant la réalisation de mission, il est obligatoire de respecter les conditions afin de voir la mission validée (screen détaillé, voir partie Intervention). Dans le cas contraire, il sera refusé.


Article [2.32] : Les missions arrangées ou faussées feront l'objet d'une sanction.


Article [2.33] : La réalisation de publicités hormis celle de la P.M est interdite.


Article [2.34] : Il est formellement interdit de demander du respect (entre Habbo) ou caresse.


Article [2.35] : L'effet du totem lévitation, feu, pluie, bâton chaman sont des effets autorisé dans le seul cas de leurs rareté. Les autres effets sont interdits.


Article [2.36] : Il est interdit de demander des droits d'administration sur le forum, demander l'administration donne suite à des enquêtes sur votre personnage (doute sur vos intentions dans la P.M).


Article [2.37] : Les actions qui on objectif de déranger le bien être d’un site/forum sont interdite (tout actions éligible aux règles de notre forum), l’article à la protection des forums d’organisation habbo comme les sites de fan.
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